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08/05/2007 - Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013
23/03/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée
15/03/2007 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
13/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
28/02/2007 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2007
13/02/2007 - Circulaire - Décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en œuvre, la promotion et le renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement. Appel à projets pour les collaborations durables
25/01/2007 - Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels
23/11/2006 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 418/05 du 8 septembre 2005 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
17/10/2006 - Circulaire 1658 - Décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des Collaborations entre la Culture et l'Enseignement - Projets de collaborations ponctuelles organisées durant le second semestre de l'année scolaire 2006-2007
14/09/2006 - Circulaire - Composition du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale et attributions par secteurs d'enseignement
14/09/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation
14/09/2006 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
13/07/2006 - Circulaire 1547 - Enseignement de promotion sociale - Décret du 30 mai 2006 modifiant le décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur (CAPAES)
12/07/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Précisions concernant les activités d'expertise pédagogique et technique
26/06/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale
22/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes (annexe)
08/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes
13/04/2006 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
01/03/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires
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