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06/12/2019 - Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018] [Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]
06/12/2019 - Circulaire 7399 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6917 du 13/12/2018 et 7160 du 27/05/2019] [Modification de l'annexe "liste établissements ens. secondaire" en date du 19/12/2019]
02/09/2019 - Circulaire 7283 - CAPAES - Appel à experts : Rôle et inscription - Appel à experts pour la Commission CAPAES. Rôle de l'expert, fonctionnement de la Commission CAPAES, et modalités d'inscription de l'expert CAPAES [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6768 du 07/08/2018]
06/08/2019 - Circulaire 7260 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6841 du 25/09/2018]
13/12/2018 - Circulaire 6916 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscriptions en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année 2019-2020 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé. [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6469 du 18/12/2017]
13/12/2018 - Circulaire 6917 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6470 du 18/12/2017]
09/11/2018 - Circulaire 6884 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6416 du 30/10/2017]
25/09/2018 - Circulaire 6841 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge la circulaire 6781 du 23 août 2018]
23/08/2018 - Circulaire 6781 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge la circulaire 6308 du 16/08/2017]
30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale [La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]
18/12/2017 - Circulaire 6469 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5998 du 21 décembre 2016]
18/12/2017 - Circulaire 6470 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5995 du 21 décembre 2016]
30/10/2017 - Circulaire 6416 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5950 du 08/11/2016]
20/09/2017 - Circulaire 6366 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale pour l'année civile 2018
16/08/2017 - Circulaire 6308 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge la circulaire n°5915 du 12 octobre 2016]
09/03/2017 - Circulaire 6104 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2017
21/12/2016 - Circulaire 5995 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5525 du 14/12/2015]
21/12/2016 - Circulaire 5998 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 - A l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Remplace la circulaire 5529 du 15/12/2015]
08/11/2016 - Circulaire 5950 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
28/10/2016 - Circulaire 5940 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année scolaire 2016-2017
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