- Circulaire 6884 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6416 du 30/10/2017]

Document n° 45437

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6884
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Validité
A partir du 06/11/2018
Est modifié par

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Est abrogé par
46625 [14/11/2019]
Circulaire 7375 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6884 du 09/11/2018]
Modifie

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Abroge
44036 [30/10/2017]
Circulaire 6416 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5950 du 08/11/2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes
45469 [13/12/2018]
Circulaire 6916 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscriptions en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année 2019-2020 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé.

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6469 du 18/12/2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions
Personne(s) de contact
ciri@cfwb.be - anais.gourichon@cfwb.be - sara.ouehhabi@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 6884 du 09/11/2018
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Inscription (SEC)
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