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16/07/2024 - Circulaire 9318 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs non statutaires sous contrat ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8981 du 11/07/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
05/07/2024 - Circulaire 9308 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
05/07/2024 - Circulaire 9309 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8988 du 14/07/2023]
02/07/2024 - Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]
01/07/2024 - Circulaire 9304 - Précisions relatives aux OBG de l'enseignement qualifiant organisables à partir de l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9146 du 01/02/2024]
19/06/2024 - Circulaire 9289 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement spécialisé - Dates de passation
19/06/2024 - Circulaire 9290 - Normes tailles des classes à partir de l'année scolaire 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
19/06/2024 - Circulaire 9291 - Circulaire relative à la taille des classes dans l'enseignement maternel et primaire ordinaire à partir de l'année scolaire 2024-2025
19/06/2024 - Circulaire 9292 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8972 du 06/07/2023]
18/06/2024 - Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]
12/06/2024 - Circulaire 9279 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P4) dès l'année scolaire 2023-2024
06/06/2024 - Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 28/08/2024 - Modification d'un numéro de téléphone] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023
05/06/2024 - Circulaire 9275 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire
15/05/2024 - Circulaire 9250 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2024/2025 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8933 du 26/05/2023]
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
17/04/2024 - Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]
16/04/2024 - Circulaire 9237 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND SPEC]
16/04/2024 - Circulaire 9236 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND ORD]
16/04/2024 - Circulaire 9235 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [SEC ORD SPEC] [ERRATUM du 16/04/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]
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