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26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax
24/08/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif
20/08/2004 - Circulaire - Application de l'article 62 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française en ce qui concerne l'enseignement officiel subventionné - Dispense d'introduction de candidature pour l'année 2004-2005, pour les membres du personnel visé par l'article 62 précité qui souhaitent faire usage de leur droit de priorité
06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005
30/07/2004 - Circulaire - Remerciements du Ministre de l'Enfance Jean-Marc NOLLET pour la collaboration
29/07/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005 - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n° 1
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°2 : Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°2bis : Intégration - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3 : Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°4 : Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5 : Affectation des capitaux périodes non utilisé - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5bis : Du Conseil de classe et de son fonctionnement
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°6 : Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°7 : Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°8 : Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'annéee scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°9 : Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°10 : Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives - Année scolaire 2004-2005
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