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- Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3 : Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28963
Date d'édition
N° imprimerie
927
Référence
ORG./2003/2004/3
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Spéc.

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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