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18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)
18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)
12/01/2011 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
26/08/2010 - Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge) (Réseaux : OS-LS)
24/08/2010 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
10/08/2010 - Circulaire - Abrogation - Circulaire n° 2675 du 09/04/2009 - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
12/07/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007, par le décret du 9 mai 2008 et par le décret du 18 juillet 2008 - Abrogation de la circulaire 3154 et remplacement par la présente circulaire
17/06/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
11/06/2010 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
27/05/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007, par le décret du 9 mai 2008 et par le décret du 18 juillet 2008
10/05/2010 - Circulaire - Création de charges à mi-temps - Article 21 du décret du 19 février 2009 organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux modifiant les articles 3 et 4 de la loi du 1er avril 1960 relative aux centres psycho-médico-sociaux
07/05/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
29/04/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - ERRATUM
27/04/2010 - Circulaire - Séance d'information sur les appels à projets prévus par le décret sur la transmission de la mémoire (13 mars 2009)
21/04/2010 - Circulaire - Mode d'emploi logiciel «CIRI» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
18/03/2010 - Circulaire 3078 - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
18/03/2010 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire
15/03/2010 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions»
12/03/2010 - Circulaire - Décret «Inscription» - Formulaire unique
09/10/2009 - Circulaire - ESAHR - Fonctions et titres au 1er septembre 2009 - Modifications du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
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