Circulaires

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

26/05/2023 - Circulaire 8934 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8482 du 23/02/2022]

01/12/2022 - Circulaire 8777 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8420 du 10/01/2022]

01/12/2022 - Circulaire 8778 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8369 du 01/12/2021]

22/11/2022 - Circulaire 8775 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8402 du 21/12/2021]

30/06/2022 - Circulaire 8656 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance d'expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie- Bruxelles - domaine de la danse - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8542 du 04/04/2022]

20/05/2022 - Circulaire 8589 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2021 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7538 du 10/04/2020]

03/05/2022 - Circulaire 8570 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8104 du 18/05/2021]

04/04/2022 - Circulaire 8542 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance d'expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Domaine de la danse
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8420 du 10/01/2022]

28/03/2022 - Circulaire 8522 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF) [ERRATUM du 29/03/2022 - Correction de l'annexe 2]
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7531 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8024 du 17/03/2021]

01/12/2021 - Circulaire 8369 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7758 du 28/09/2020]

25/06/2021 - Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]

18/05/2021 - Circulaire 8104 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7580 du 14/05/2020]

18/01/2021 - Circulaire 7922 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance d'expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7369 du 08/11/2019]

01/10/2020 - Circulaire 7768 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7307 du 17/09/2019]

01/10/2020 - Circulaire 7770 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7306 du 17/09/2019]

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

28/10/2015 - Circulaire 5476 - Addendum à la circulaire 5360 relative à la Commission de reconnaissance d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Calendrier des réunions 2015-2016

03/08/2015 - Circulaire 5360 - Commission de reconnaissance d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné