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- Circulaire 5476 - Addendum à la circulaire 5360 relative à la Commission de reconnaissance d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Calendrier des réunions 2015-2016

Document n°
41456
Date d'édition
N° imprimerie
5476
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015 – 2016]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES – SGGPES – Direction de l'Enseignement Non Obligatoire et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES – SGGPES – DENO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
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