Circulaires

15/05/2025 - Circulaire 9504 - Règles statutaires d’engagement et d’engagement statutaire de puériculteurs dans l’enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9208 du 22/03/2024]

25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

26/09/2023 - Circulaire 9052 - Présentation des mesures spécifiques de lutte contre la pénurie d'enseignants en langues
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9042 du 19/09/2023]

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

21/03/2023 - Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]

22/06/2021 - Circulaire 8153 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Organisation du cours de formation musicale

07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

07/09/2020 - Circulaire 7729 - Primoweb version 3, information destinée aux Pouvoirs organisateurs
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6265 du 30/06/2017 et 7149 du 23/05/2019]

31/08/2020 - Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7717 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7647 du 02/07/2020 et abroge et remplace la circulaire 7443 du 27/01/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7718 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7675 du 22/07/2020 et abroge et remplace la circulaire 7444 du 27/01/2020]

20/08/2020 - Circulaire 7695 - Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020
[TITRE rectifié le 21/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7036 du 11/03/2019]

08/08/2019 - Circulaire 7262 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2019-2020

30/04/2019 - Circulaire 7106 - Circulaire relative à la rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

06/06/2018 - Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016]

08/05/2018 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - Version 3 (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)
[Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

22/02/2018 - Circulaire 6549 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - Version 3 - ERRATUM (Réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Erratum à la circulaire 6284 du 19/07/2017]

30/01/2018 - Circulaire 6508 - Addendum à la circulaire n°6271 du 03/07/2017 concernant la rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj des annexes - 01/02/2018]

20/10/2017 - Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 5813 du 08/07/2016]