- Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - Version 3 (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)
[Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

Document n°
45426
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Date de parution
N° imprimerie
6284
Référence
-
Validité
A partir du 19/07/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service général de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGE - SGCCRS)
Nom du gestionnaire
AGE - SGCCRS
Personne(s) de contact
J.-Y. WOESTYN (jean-yves.woestyn@cfwb.be) - chambre-penurie@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017 [N°CDA 42328] - Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6519
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC PE PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Application PRIMOWEB
Est modifié par

-

Est abrogé par
46539 [04/09/2019]
Circulaire 7289 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 08/05/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
40966 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
40967 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
41007 [19/11/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission interréseaux des titres de capacité créé par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42328 [20/07/2016]
Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]
46046 [11/03/2019]
Circulaire 7036 - Circulaire relative à  la Chambre de la pénurie, version 4, 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 19/07/2017]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44378 [24/07/2018]
Circulaire 6757 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de
l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2018-2019 [Màj de la circulaire : annexes 64 à 66 ont été ajoutées par voie d'erratum le 14/08/2018]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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