Circulaires

17/10/2023 - Circulaire 9085 - WBE-CPMS - Appel aux candidat(e)s en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

21/06/2021 - Circulaire 8150 - Calendrier de l'Enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Opérations de recrutement et statutaires : Aperçu, dispositions, instructions et formulaires

23/10/2020 - Circulaire 7802 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

12/11/2019 - Circulaire 7370 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

17/10/2019 - Circulaire 7352 - WBE - Personnel enseignant-Personnel administratif - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement - Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religion catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Réaffectation définitive pour les membres du personnel adminitratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement

04/12/2017 - Circulaire 6456 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation

23/10/2017 - Circulaire 6410 - Disponibilité par défaut d'emploi ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel administratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - WBE - Personnel enseignant - Personnel administratif

27/10/2016 - Circulaire 5938 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation

18/10/2016 - Circulaire 5917 - WBE - Personnel enseignant - Personnel administratif - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel administratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

30/10/2015 - Circulaire 5479 - Personnel de l'enseignement organisé de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

27/10/2015 - Circulaire 5475 - Personnel de l'enseignement organisé de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

20/10/2015 - Circulaire 5456 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif

20/10/2015 - Circulaire 5457 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage

10/10/2014 - Circulaire 5023 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage

10/10/2014 - Circulaire 5024 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif

09/10/2014 - Circulaire 5022 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

11/10/2013 - Circulaire 4600 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage (Réseau : FWB)

11/10/2013 - Circulaire 4601 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif (Réseau : FWB)

12/10/2010 - Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive
(Réseau : CF)

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires