- Circulaire 5938 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation
Document n°
42438
Date de parution
N° imprimerie
5938
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPEOFWB
Nom du gestionnaire
AGE – DGPEOFWB
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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