Circulaires

17/05/2021 - Circulaire 8100 - ADDENDUM - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de WBE - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pourvoir dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale WBE [ADDENDUM à la circulaire 8078 du 03/05/2021]

03/05/2021 - Circulaire 8078 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de WBE - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pourvoir dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale WBE

22/02/2021 - Circulaire 7979 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

01/02/2021 - Circulaire 7943 - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7450 du 31/01/2020, 7466 du 12/02/2020 et 7483 du 26/02/2020]

03/08/2018 - Circulaire 6765 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Dévolution des emplois pour les professeurs et maîtres de philosophie et citoyenneté et nouvelles dispositions en matière de nomination dans ces fonctions jusqu'au 1er septembre 2021 - Complément aux circulaires 6278 et 6280 du 12/07/2017

02/12/2014 - Circulaire 5077 - Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

17/05/2013 - Circulaire - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois vacants des fonctions de recrutement à pourvoir dans les Instituts d'enseignement de promotion sociale organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

01/02/2013 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971)

24/01/2013 - Circulaire - Personnel administratif - Extensions de nomination à titre définitif

15/05/2012 - Circulaire - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois vacants des fonctions de recrutement à pourvoir dans les Instituts d'enseignement de promotion sociale organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

01/02/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)

31/01/2012 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

13/01/2012 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif

12/10/2011 - Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

09/08/2011 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

12/10/2010 - Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif
(Réseau : CF)

20/01/2010 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif (Réseau : CF)

12/10/2009 - Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif