- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
Document n° 36808
N° imprimerie
3758
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPEOCF - Direction de la Carrière
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPEOCF - Dir. de la Carrière
Personne(s) de contact
V. VENTURELLI (02/413 21 72) - R. COGHETTO (30 58)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i.
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Christian NOIRET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM FOND SEC ORD SPEC PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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