- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif
(Réseau : CF)
Document n° 35804
N° imprimerie
3334
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
M. HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM FOND SEC ORD SPEC PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
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Thèmes
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