- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif
Document n° 34624
N° imprimerie
2914
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Monique HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM FOND SEC ORD SPEC PE
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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