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11/07/2024 - Circulaire 9313 - GEDI: Circulaire de rentrée 2024-2025
21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]
21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]
06/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]
30/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]
15/04/2021 - Circulaire 8055 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021 et 8030 du 25/03/2021]
25/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]
08/03/2021 - Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]
30/11/2020 - Circulaire 7857 - Enseignement supérieur : Organisation et préparation de la session d'examens de janvier 2021
07/09/2020 - Circulaire 7730 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]
24/08/2020 - Circulaire 7702 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020 et 7588 du 15/05/2020]
09/07/2020 - Circulaire 7660 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 10/05/2016]
11/06/2019 - Circulaire 7178 - Addendum à la circulaire n°6783 relative au vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète la circulaire 6783 du 24/08/2018] [NOUVEAU DOCUMENT PDF - Erratum du 19/06/2019 : ajout du paragraphe 5]
24/08/2018 - Circulaire 6783 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire remplace la circulaire 6292 du 04/08/2017]
02/05/2018 - Circulaire 6634 - Activités organisées durant la période du 22 au 29 juin 2018 à destination des élèves de l'enseignement fondamental et secondaire
17/06/2015 - Circulaire 5294 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
29/08/2014 - Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
24/06/2013 - Circulaire 4467 - Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné