Circulaires

25/11/2020 - Circulaire 7849 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission au sein de la Direction du Contrôle et de la Récupération des Indus de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement (Administration générale de l'Enseignement)

28/11/2019 - Circulaire 7390 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission en soutien à la Direction du Contrôle et de la Récupération des Indus de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement (Administration générale de l'Enseignement)

19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

08/03/2013 - Circulaire - Contrôles de l'Administration de la TVA

06/08/2008 - Circulaire - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME

09/04/2008 - Circulaire - Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française.
Concerne : Formulaire de contrôle du droit à la majoration des allocations familiales pour les familles monoparentales

21/02/2008 - Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale

30/05/2000 - Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur IX

16/02/1988 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz