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09/08/2011 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française (Réseau : CF)
01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
01/09/2010 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel (Réseau : CF)
12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
01/09/2009 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
24/09/2008 - Circulaire - Formulaires : - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.
09/09/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
01/09/2007 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
16/10/2006 - Circulaire 1661 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement oranisé par la Communauté française Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. (PA) - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. (PA) - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. (PO)
01/09/2006 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
12/05/1992 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale
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