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19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]
23/01/2024 - Circulaire 9136 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Universités
23/01/2024 - Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles
23/01/2024 - Circulaire 9138 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Ecoles supérieures des Arts
17/01/2024 - Circulaire 9133 - Intempéries prévues ce 17 janvier 2024 - Organisation des examens
18/12/2023 - Circulaire 9117 - Indemnité de 100 EUR pour l'usage d'un outil informatique personnel et d'une connexion internet privée à des fins professionnelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8785 du 08/12/2022]
15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]
13/12/2023 - Circulaire 9115 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS))
12/12/2023 - Circulaire 9114 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)
01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda
01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique
16/11/2023 - Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]
16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]
27/10/2023 - Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace
26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]
26/10/2023 - Circulaire 9096 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination de projets technopédagogiques au bénéfice de l'Enseignement de Promotion sociale (F/H/X) [Réf. : SGNE-CRP-2023-01]
18/10/2023 - Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]
17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023
17/10/2023 - Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]
17/10/2023 - Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]
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