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- Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

Document n°
50869
Date de parution
N° imprimerie
9089
Référence
-
Validité
A partir du 18/10/2023
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Enseignement supérieur // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Françoise BERTIEAUX
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SUP ART ESA - NON UNIV HE - UNIV
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

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