Aller au contenu principal

- Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

Document n° 50869

N° imprimerie
9089
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 18/10/2023
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Enseignement supérieur // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Françoise BERTIEAUX
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SUP ART ESA - NON UNIV HE - UNIV
Service(s)
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
-