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- Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]

Document n° 50864

N° imprimerie
9084
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 17/10/2023
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Dir. de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Président - Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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