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- Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]

Document n°
50864
Date de parution
N° imprimerie
9084
Référence
-
Validité
A partir du 17/10/2023
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Dir. de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Président - Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
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