Circulaires

19/08/2025 - Circulaire 9562 - Nouvelle procédure d’évaluation médicale de l’(in)aptitude au travail des membres du personnel définitifs placés en disponibilité pour maladie par l’Administration de l’expertise médicale

30/04/2024 - Circulaire 9246 - Appel à candidatures de membres du Jury chargés de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs

15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

18/10/2023 - Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

17/10/2023 - Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]

17/10/2023 - Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]

07/06/2021 - Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7856 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète la circulaire 7568 du 07/05/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7857 - Enseignement supérieur : Organisation et préparation de la session d'examens de janvier 2021

30/11/2020 - Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]