Circulaires

30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]

04/03/2022 - Circulaire 8502 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8472 du 14/02/2022]

29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

22/10/2015 - Circulaire 5460 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2016

30/09/2014 - Circulaire 5013 - Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l'Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci - Actualisation et bonnes pratiques

25/08/2014 - Circulaire 4958 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci

22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM

01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française