22/10/2015 - Circulaire 5460 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2016

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

41440

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Date d'édition

22/10/2015

N° imprimerie

5460

Référence

Validité

A partir du 22/10/2015

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE - Service général de l'Enseignement organisé par la FWB (AGE - SGEOFWB)

Nom du gestionnaire

AGE - SGEOFWB

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Niveau(x) et service(s)

FOND SEC ORD SPEC CEFA ART

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Spécialisé (SPEC)

Artistique (ART)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Conseil

Participation (Ens.)

Parent

Expressions liées

Conseil de participation

Thèmes

Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)

Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE

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