Circulaires

08/10/2024 - Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

14/09/2022 - Circulaire 8720 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2022-2023 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8297 du 04/10/2021]

10/08/2022 - Circulaire 8682 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace la circulaire 8149 du 18/06/2021]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

18/06/2021 - Circulaire 8149 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace les circulaires 7319 du 25/09/2019 et 7655 du 08/07/2020]

01/09/2020 - Circulaire 7722 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

03/07/2020 - Circulaire 7648 - Congé de maternité : Périodes survenues durant le repos prénatal et pouvant être prises en compte pour la prolongation du repos postnatal

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

28/08/2018 - Circulaire 6790 - Enseignement primaire ordinaire et spécialisé Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6392 du 09/10/2017]

25/07/2018 - Circulaire 6752 - Nomination et dévolution des emplois des maîtres de philosophie et citoyenneté pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
[Complète et modifie en partie les circulaires 6279 et 6280 du 12/07/2017]

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978