Circulaires

08/04/2024 - Circulaire 9221 - Délibérations 2023-2024 - Informations pour les jurys à propos de la finançabilité 2024-2025

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

16/08/2016 - Circulaire 5837 - PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement - ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - ADDENDUM à la circulaire n°5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice

13/06/2012 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]

21/12/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - A partir de l'année académique 2011-2012

05/01/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011

11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010

21/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009

24/04/2008 - Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008