Circulaires

30/09/2025 - Circulaire 9598 - Circulaire d’informations sur la collaboration entre les centres PMS et les psychologues/orthopédagogues dans la première ligne au bénéfice du bien-être et de la santé mentale des jeunes

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude

08/12/2021 - Circulaire 8384 - Création du nouveau service d'accompagnement individuel dans des situations de harcèlement créé par l'ASBL Infor Jeunes Bruxelles

07/02/2018 - Circulaire 6523 - Identification des pratiques exemplatives en matière d'activités physiques, bien-être et santé dans les écoles fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé

25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(Réseau : CF)

09/04/2009 - Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés

06/11/2006 - Circulaire - Sécurité / Bien-être : Calendrier d'une année scolaire en sécurité. Outils relatifs à la mise en place du système dynamique de gestion des risques dans les établissements scolaires

08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention