Circulaires

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

16/09/2015 - Circulaire 5411 - Utilisation de lingettes cosmétiques jetables dans les écoles maternelles

30/03/2015 - Circulaire 5223 - Environnement : Utilisation des pesticides en Wallonie

15/10/2014 - Circulaire 5031 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4632 du 18/11/2013]

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314

21/08/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.)

26/03/2012 - Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

19/01/2012 - Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

18/01/2010 - Circulaire - Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération (Réseau : CF)

19/01/2009 - Circulaire - Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité

02/10/2008 - Circulaire - Déclaration des accidents du travail concernant les élèves stagiaires. Utilisation du système EXTRANET d'ETHIAS

28/08/2008 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

03/09/2007 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

23/06/2006 - Circulaire - Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité

28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003

15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation