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CIRCULAIRE | N°52200 |

- Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37568 |

- Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37163 |

- Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36856 |

- Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34422 |

- Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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