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08/01/2021 - Circulaire 7902 - Covid-19 - Prolongation du code rouge dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7867 du 08/12/2020 et 7868 du 08/12/2020]
08/12/2020 - Circulaire 7867 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite de l'évaluation de la situation sanitaire du 1er décembre 2020 enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7817 du 31/10/2020]
31/10/2020 - Circulaire 7817 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite du Comité de concertation du 30 octobre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie 7797 du 21/10/2020]
27/10/2020 - Circulaire 7809 - Circulaire relative aux bonnes pratiques et aux règles à respecter eu égard aux interdictions édictées à l'article 1.7.3-3 du Code de l'enseignement [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 3921 du 06/03/2012 et 4002 du 22/05/2012]
31/08/2018 - Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]
23/06/2016 - Circulaire 5776 - Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations - Codification des documents d'attributions
06/06/2016 - Circulaire 5752 - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative à l'enseignement fondamental)
30/03/2015 - Circulaire 5222 - Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - Fiches fiscales 281.10 - Code 290
21/11/2013 - Circulaire 4638 - Accidents du travail - Déclarations
01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
05/04/2002 - Circulaire 308 - Listing de paiement personnel - Informations
08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice