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CIRCULAIRE | N°43389 |

- Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37081 |

- Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35186 |

- Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35187 |

- Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : OS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°26455 |

- Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°16177 |

- Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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