Circulaires

10/03/2025 - Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025

10/02/2025 - Circulaire 9430 - WBE – Personnel ouvrier (personnel de maîtrise, gens de métier et de service) – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025 – ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9422 du 31/01/2025 et abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]

31/01/2025 - Circulaire 9422 - WBE – Personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]

26/02/2024 - Circulaire 9168 - WBE - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024 - Circulaire qui abroge et remplace la circulaire 9151
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]

08/02/2024 - Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]

23/12/2022 - Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021]

16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]

17/12/2021 - Circulaire 8396 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7924 du 20/01/2021]

16/12/2021 - Circulaire 8393 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8057 du 16/04/2021]

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

20/01/2021 - Circulaire 7924 - ERRATUM - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/01/2021]

13/01/2021 - Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021

31/01/2020 - Circulaire 7451 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2020

28/02/2019 - Circulaire 7016 - Personnel administratif, personnel de maitrise, gens de métiers et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019

03/03/2017 - Circulaire 6097 - Personnel administratif, de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2017

25/03/2016 - Circulaire 5672 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2016

26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
(Réseaux : CF)

03/09/2007 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

13/07/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2007

03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique