Circulaires

27/08/2021 - Circulaire 8236 - Covid-19 : Modalités relatives aux absences et remplacement des membres du personnel mis en quarantaine - Enseignement fondamental, enseignement secondaire, ESAHR et CPMS, internats et homes d'accueil permanent
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7785 du 07/10/2020]

30/04/2021 - Circulaire 8075 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Enseignement fondamental - CPMS - Modalités concernant la fin de l'année scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020, 7927 du 22/01/2021, 7959 du 11/02/2021, 8039 du 29/03/2021 et 8071 du 28/04/2021]

19/10/2020 - Circulaire 7792 - Covid-19 - Modalités d'organisation des congés de Toussaint - congés d'automne

07/10/2020 - Circulaire 7785 - Covid-19 - Assouplissement exceptionnel des modalités de remplacement des membres du personnel absents
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020]

19/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

13/02/2007 - Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale

30/05/2006 - Circulaire - Enseignement en langue d'immersion - Procédure et modalités d'introduction des demandes d'habilitation