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CIRCULAIRE | N°52377 |

- Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52311 |

- Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52200 |

- Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50586 |

- Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47723 |

- Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46761 |

- Circulaire 7511 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre confessionnel)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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