Circulaires

05/06/2023 - Circulaire 8939 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7723 du 02/09/2020]

30/06/2021 - Circulaire 8169 - Valorisation de l'expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5728 du 19/05/2016, 5827 du 20/07/2016 et 6644 du 08/05/2018]

30/04/2021 - Circulaire 8074 - Attestation de reconnaissance de 300 jours d'ancienneté pour les porteurs du «module DI» [ERRATUM du 10/05/2021 : Màj de la page 3 (exemple)]

18/02/2021 - Circulaire 7977 - Recrutement d'un chargé de mission à la Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général des Affaires transversales - Direction des Titres et Fonctions et de la Gestion des Emplois

02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017]

20/08/2020 - Circulaire 7695 - Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020
[TITRE rectifié le 21/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7036 du 11/03/2019]

25/04/2019 - Circulaire 7095 - Vadémécum pour la Chambre de la pénurie
[Instructions à destination des chefs d'établissement pour recevoir au plus tôt l'avis de la Chambre de pénurie]

29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]

01/03/2019 - Circulaire 7022 - Circulaire visant à informer les Pouvoirs organisateurs, directions et membres du personnel de l'enseignement de la portée des principales dispositions du décret portant mesures diverses visant à réduire certains obstacles à l'engagement ou au maintien de membres du personnel de l'enseignement dans un contexte de pénurie

21/09/2018 - Circulaire 6835 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la chambre de l'expérience utile de la CITICAP affecté(e)s au Service de la réforme des titres et fonctions du Service général de coordination, de conception et des relations sociales de l'Administration générale de l'Enseignement

10/08/2018 - Circulaire 6772 - Extension de valorisation de l'expérience utile «métier» par de l'expérience utile «enseignement»

15/06/2018 - Circulaire 6702 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la chambre de l'expérience utile de la CITICAP affecté(e)s au Service de la réforme des titres et fonctions du Service général de coordination, de conception et des relations sociales de l'Administration générale de l'Enseignement

26/09/2017 - Circulaire 6375 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la chambre de l‘expérience utile de la Commission Inter-réseaux des titres et capacités affecté(e) au Service général de coordination, de conception et des relations sociales de l'Administration générale de l'Enseignement

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

20/07/2016 - Circulaire 5827 - Circulaire relative à la Chambre de l'expérience utile - version 2 - juillet 2016 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5728 du 19/05/2016]

20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]

19/05/2016 - Circulaire 5728 - Circulaire relative à la Chambre de l'expérience utile (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires