- Circulaire 5728 - Circulaire relative à la Chambre de l'expérience utile (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42228
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Date de parution
N° imprimerie
5728
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Chambre de l�exp�rience utile
Nom du gestionnaire
AGE - Chambre de l’expérience utile
Personne(s) de contact
S. DEFAWES (02/413 23 70) - Philo CASO (35 40) - experience.utile@cfwb.be
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
48739 [30/06/2021]
Circulaire 8169 - Valorisation de l'expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5728 du 19/05/2016, 5827 du 20/07/2016 et 6644 du 08/05/2018]
44264 [08/05/2018]
Circulaire 6644 - Valorisation de l'expérience utile (version 3) : Application VALEXU - Informatisation de la procédure - Réforme des titres et fonctions [Cette circulaire remplace et abroge les circulaires 5728 et 5827] [Màj en date du 16/03/2018 - Ajout de l'annexe 3]
42327 [20/07/2016]
Circulaire 5827 - Circulaire relative à la Chambre de l'expérience utile - version 2 - juillet 2016 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5728 du 19/05/2016]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
40096 [22/10/2014]
Circulaire 5036 - Jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d'une langue en vue de l'enseignement de cours en langue d'immersion - Appel aux candidats pour la session 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4575 du 23/09/2013]
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
40967 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
41007 [19/11/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission interréseaux des titres de capacité créé par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42261 [09/06/2016]
Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE]
[Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur :
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5992]
42316 [12/07/2016]
Circulaire 5816 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2016-2017 [RES : CF / OS / LS - NIV : FOND ORD]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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