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30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
23/04/2004 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004
31/03/2004 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Rappel des règles relatives au recrutement
20/02/2004 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2003
05/12/2003 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2003
27/10/2003 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2003
21/10/2003 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2003-2004
03/09/2003 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
24/08/2003 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2003
05/08/2003 - Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels
11/07/2003 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
21/05/2003 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003
29/04/2003 - Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E. - vigueur à partir du 5 mai 20023
24/03/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés. Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S. subventionnés libres et officiels
21/03/2003 - Circulaire 494 - Nouvelles règles des ajustements des dotations de périodes dans l'Enseignement de Promotion sociale - A partir de l'année civile 2003
12/02/2003 - Circulaire - Le Conseil de sécurité dans le règlement éventuel du conflit avec l'Irak - La tension au niveau international
20/08/2002 - Circulaire - Décret de la Communauté française du 17 juillet 2002 relatif à l'inscription régulière des élèves de l'enseignement fondamental ordinaire et modifiant le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
19/07/2002 - Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.
30/04/2002 - Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98
30/04/2002 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]
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