Circulaires

03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique

03/04/2001 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002

01/10/2000 - Circulaire - Standardisation de la présentation des circulaires en matière d'enseignement et de recherche scientifique

06/11/1998 - Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX

15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992

03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés

03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes

10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées

20/08/1990 - Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats

08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes

25/06/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées

15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation