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05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2012/2013 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
10/05/2012 - Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2012-2013 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
03/05/2012 - Circulaire - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS)
26/04/2012 - Circulaire - Transfert de compétences de la Direction générale de l'enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique au Service Général de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Autorisation de séjour à l'étranger
24/04/2012 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°3922 «Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée»
10/04/2012 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): FWB/LS/OS)
23/03/2012 - Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2012-2013 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
13/03/2012 - Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3622 du 20 juin 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
06/03/2012 - Circulaire 3922 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
31/01/2012 - Circulaire - Règles relatives aux habilitations et aux autorisations dans l'enseignement supérieur de promotion sociale
31/01/2012 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : CF)
30/11/2011 - Circulaire 3807 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément, d'organisation et d'évaluation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «APEF-FEBI / Enseignement de Promotion sociale» du 1er octobre 2011
21/11/2011 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes
10/11/2011 - Circulaire 3796 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - ERRATUM de la circulaire n° 3698 du 30/08/2011
06/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif
31/08/2011 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): CF/LS/OS)
30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 (Réseaux : OS - LS)
26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes
20/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte, dans le cadre de la sanction des études, des titres de compétence du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale (Réseaux : Tous)
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