- Circulaire 3796 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - ERRATUM de la circulaire n° 3698 du 30/08/2011
Document n°
36846
Date d'édition
N° imprimerie
3796
Référence
DGPES/DG/PL/J_PhL/CS/PROMSOC2011
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Service général de Gestion des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGPE – DGPES - SGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - SGPES
Personne(s) de contact
Sybille COLIN (02/413 41 11 – Fax 25 87) - Duplicata : 25 92
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Organisation générale - (PROMSOC)
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel
» Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel
» Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
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