Circulaires

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

10/01/2020 - Circulaire 7422 - Recrutement de chargé(e)s de mission dans l'équipe d'appui au développement et déploiement d'applications informatiques de gestion administrative et pécuniaire des membres des personnels de l'enseignement, à destination des pouvoirs organisateurs et établissements scolaires - Direction générale des Personnels de
l'Enseignement - Service général des Affaires transversales (H/F/X)

22/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

31/05/2012 - Circulaire 4013 - Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l'enseignement
(Tous réseaux - tous niveaux)

04/05/2012 - Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Mai 2012

29/06/2007 - Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l'INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles

08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006

21/03/2007 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - Avril 2007

27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

20/04/2007 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2007

02/05/2007 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année 2007-2008

01/09/2007 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel

22/11/2007 - Circulaire - Lettre de mission des coordonnateurs de zones

04/12/2007 - Circulaire - Programmation sociale 2007

02/05/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007

11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations

10/05/2007 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008

05/11/2007 - Circulaire 2098 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines