Circulaires

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

28/06/2024 - Circulaire 9302 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6381 du 02/10/2017]

28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT »
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]

21/06/2021 - Circulaire 8150 - Calendrier de l'Enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Opérations de recrutement et statutaires : Aperçu, dispositions, instructions et formulaires

03/09/2020 - Circulaire 7724 - Mise en oeuvre de la liaison de la base de données relative à la signalétique des membres du personnel (SENS) avec le registre national - Direction générale des Personnels de l'Enseignement [ERRATUM du 10/09/2020 - Précisions apportées à la circulaire concernant les MDP disposant d'un NISS bis]

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

06/04/2020 - Circulaire 7527 - Formation de base des Conseillers en prévention

16/02/2018 - Circulaire 6542 - Formation de base des Conseillers en prévention

21/12/2016 - Circulaire 5996 - Formation de base des Conseillers en prévention

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale