Circulaires

28/08/2023 - Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]

31/08/2022 - Circulaire 8700 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8202 du 27/07/2021]

22/02/2022 - Circulaire 8477 - ADDENDUM - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8449 du 28/01/2022 et 8466 du 11/02/2022]

11/02/2022 - Circulaire 8466 - ADDENDUM - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8449 du 28/01/2022]

28/01/2022 - Circulaire 8449 - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

27/07/2021 - Circulaire 8202 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7684 du 13/08/2020]

18/02/2021 - Circulaire 7976 - ADDENDUM - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7943 du 01/02/2021 et 7960 du 11/02/2021]

11/02/2021 - Circulaire 7960 - ADDENDUM - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7943 du 01/02/2021]

01/02/2021 - Circulaire 7943 - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7450 du 31/01/2020, 7466 du 12/02/2020 et 7483 du 26/02/2020]

01/03/2019 - Circulaire 7026 - ADDENDUM à la circulaire 6970 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

08/02/2019 - Circulaire 6982 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Extension de nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire

08/02/2019 - Circulaire 6983 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Complément de prestation (article 22bis de l'A.R. du 25 octobre 1971)

04/02/2019 - Circulaire 6970 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

09/05/2017 - Circulaire 6172 - Complément à la circulaire n°5616 du 18/02/2016 : Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT

30/09/2014 - Circulaire 5013 - Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l'Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci - Actualisation et bonnes pratiques