- Circulaire 8202 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7684 du 13/08/2020]

Document n°
48772
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Date d'édition
N° imprimerie
8202
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2021 au 31/12/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Direction de l'Enseignement de promotion sociale (AGE - DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
thierry.meunier@cfwb.be - christelle.simons@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be) - Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - Arielle BOUCHEZ (arielle.bouchez@cfwb.be - 02/690.85.38) - Bernard VERKERCKE (bernard.verkercke@cfwb.be - 02/413.25.71) - Ludivine FLEURY (ludivine.fleury@cfwb.be - 02/413.41.86)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8202 du 27/07/2021
Lien(s) autre(s)
Agence pour Evaluation de Qualité de l'Ens. sup.
Centre Hainaut-Namur pour gestion de qualité
CEQUAL - Centre wallon de la qualité
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
47834 [13/08/2020]
Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
34301 [30/04/2009]
Décret relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
37307 [20/12/2011]
Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française
40263 [27/02/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les missions du Coordinateur qualité dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48461 [22/12/2020]
Circulaire 7891 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7423 du 10/01/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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