Circulaires

16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]

19/09/2023 - Circulaire 9043 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE de l'Enseignement de Promotion Sociale pour l'année 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8657 du 30/06/2022]

11/07/2023 - Circulaire 8977 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8648 du 22/06/2022]

30/06/2022 - Circulaire 8657 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8196 du 16/07/2021]

22/06/2022 - Circulaire 8648 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8188 du 14/07/2021]

14/07/2021 - Circulaire 8188 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7692 du 24/08/2020]

27/08/2020 - Circulaire 7711 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS - APE (autres que les puéricultrices) pour l'année 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7154 du 24/05/2019 et 7155 du 24/05/2019]

20/08/2020 - Circulaire 7692 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7179 du 12/06/2019]

12/06/2019 - Circulaire 7179 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2019-2020

13/09/2018 - Circulaire 6820 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel.
[Cette circulaire remplace la circulaire 5438 du 08/10/2015]

15/07/2016 - Circulaire 5818 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2016-2017

26/06/2014 - Circulaire 4913 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2014-2015

06/06/2013 - Circulaire 4442 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2013-2014

13/07/2012 - Circulaire 4089 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2012-2013

14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu

07/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS-LS)

02/09/2011 - Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)