Circulaires

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

05/09/2022 - Circulaire 8706 - Aborder en classe la vulnérabilité des enfants en temps de conflit armé et d'exil

16/12/2021 - Circulaire 8392 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8058 du 16/04/2021]

16/12/2021 - Circulaire 8393 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8057 du 16/04/2021]

08/12/2021 - Circulaire 8384 - Création du nouveau service d'accompagnement individuel dans des situations de harcèlement créé par l'ASBL Infor Jeunes Bruxelles

08/12/2021 - Circulaire 8385 - Covid-19 : Maintien du congé exceptionnel pour force majeure en cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7968 du 15/02/2021]

30/01/2020 - Circulaire 7449 - Prévention de la maltraitance : Fiche d'information aux professionnels de l'enfance et de la jeunesse

25/03/2016 - Circulaire 5668 - Nouvelle politique de santé mentale pour les enfants et adolescents : Plan national 2015 - 2020 pour une nouvelle politique de santé mentale des enfants et adolescents

04/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement

26/10/2015 - Circulaire 5468 - Enfants malades, accidentés et / ou hospitalisés : Matériel informatique et connexions Internet pour rester en contact avec la classe