Circulaires

09/10/2024 - Circulaire 9364 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9028 du 11/09/2023]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6753 du 25/07/2018 et 8207 du 06/08/2021]

08/10/2024 - Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

23/04/2020 - Circulaire 7544 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2020 et octroi de 30 périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7058 du 25/03/2019 et 7160 du 27/05/2019]

13/09/2019 - Circulaire 7300 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6791 du 28/08/2018]

13/09/2019 - Circulaire 7301 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6790 du 28/08/2018]

03/06/2019 - Circulaire 7170 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6665 du 23/05/2018]

27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe"
[Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]

25/03/2019 - Circulaire 7058 - Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe : Conditions d'attribution de périodes supplémentaires liées à la création de classes supplémentaires relativement à la déclaration du 31/01/2019
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6609 du 18 mai 2018 et 6708 du 21 juin 2018]

18/10/2017 - Circulaire 6400 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète les circulaires 6278 et 6279]

18/10/2017 - Circulaire 6401 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2016 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté [Cette circulaire complète les circulaires 6279 et 6280]

09/10/2017 - Circulaire 6393 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental (enseignement secondaire ordinaire et spécialisé)

23/06/2017 - Circulaire 6247 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'Enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/05/2017 - Circulaire 6165 - Constitution du fonds de solidarité H «des reliquats» et demande de capital-périodes supplémentaire émanant de ce fonds pour les homes d'accueil, les homes d'accueil permanent et les internats annexés aux instituts d'enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

27/04/2016 - Circulaire 5693 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration du 30/01/2016 et attribution de 30 périodes supplémentaire [Cette circulaire complète la circulaire à paraître relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire et à la Sanction des études pour l'année 2016-2017]