Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]

18/04/2019 - Circulaire 7090 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7074 du 29/03/2019]

30/01/2019 - Circulaire 6963 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6504 du 25/01/2018]

24/08/2018 - Circulaire 6782 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références : DGEO 064
[Erratum au 20/09/2018 : prolongation des remises des candidatures au 21/10/2018] - [Cette circulaire remplace la circulaire 6693 du 08/06/2018]

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

28/06/2016 - Circulaire 5787 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC]

19/02/2014 - Circulaire 4742 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2013-2014

31/01/2013 - Circulaire 4285 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2012-2013

16/02/2012 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2011-2012

05/04/2011 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2010-2011

15/04/2009 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appels à projets 2008-2009

22/08/2007 - Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15C)

22/08/2007 - Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15D)